PRIX :
- Hors taxes
- Départ usine
- Emballage en sus
Notre tarif est établi au meilleur prix. Il peut être modifié en cours d’année suivant la variation des fournitures
et des matières premières.
COMMANDES : toute commande ne sera enregistrée qu’après paiement d’un acompte de 40%.
DELAIS DE LIVRAISON : il est donné à titre indicatif, nous nous efforçons de les rendre les plus courts possibles.
Fusion d’Argile étant soumise à des délais d’approvisionnement, un retard ne peut être invoqué pour des indemnités
ou une annulation de commande.
EXPEDITIONS : nos marchandises sont vendues, prises et payables à Nîmes, quel que soit le règlement envisagé
et accepté, elles voyagent en tout état de cause aux risques et périls du destinataire, quel que soit le mode d’envoi.
Toutes nos marchandises voyagent en PORT DU sauf convention expresse lors de la commande. Toutes les expéditions donnent
lieu à facturation.
AVARIES : si vous constatez une avarie à réception de votre marchandise, il vous appartient de faire toutes réserves
utiles sur le bordereau auprès du transporteur par lettre recommandée dans les trois jours (non compris les jours fériés)
article 105 et 106 du code du commerce.
CONDITIONS DE PAIEMENT : tout règlement doit être fait à l’ordre de Fusion d’Argile.
En cas de remise au contentieux, la créance sera automatiquement majorée de 10%.
Aucun escompte n’est accepté pour paiements comptant.
CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE : les marchandises vendues restent la propriété du vendeur jusqu'au paiement intégral
de son prix. (loi n°80-355 du 12 mai 1980).
Aucun retour ne peut être effectué sans l’accord préalable de Fusion d’Argile.
CLAUSE ATTRIBUTIVE DE JURIDICTION : en cas de litige avec nos clients, l’attribution de compétence est faite
au tribunal de notre siège social, le tribunal de Nîmes sera le seul compétent. Aucune dérogation ne peut impliquer
cette clause d’attribution de juridiction.
Toute remise de commande implique l’adhésion complète et sans réserve aux conditions
générales de vente ci-dessus. Toute clause d’achat contraire n’étant pas seulement neutralisée mais exclue et annulée
à tout moment au seul profit des conditions énoncées.
T.V.A. non applicable. Article 293BI du CGI. Nous nous réservons le droit de modifier sans préavis nos gammes de produits
et ceci uniquement dans le souci de préserver la qualité et la fiabilité de nos produits.
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